Le 12 Avril dernier s’est déroulé le séminaire "TVA et associations SAP, la fin du régime d’exonération ?" en partenariat avec le cabinet d’avocats ALCYACONSEIL. Retrouvez dans cet article le compte-rendu de cet événement et la présentation effectuée par Maîtres Meynet et Guillaume.
Le Pôle Services à la Personne organisait à Aix-en-Provence le 11 Décembre 2018 dernier, en partenariat avec Le Journal du Domicile, les deuxièmes Assises régionales de l’aide à domicile. A travers les 6 tables rondes de la journée, les grandes questions politiques, stratégiques et opérationnelles qui traversent le secteur ont été abordées. Retrouvez le compte-rendu des échanges !
Suite à la séance du Conseil national de la Silver économie, Luc BROUSSY Président de la Filière Silver économie et Président de France Silver Éco diffuse la feuille de route 2019/2020 qui a été adressée à la Ministre.
Les CPOM, ces "contrats de confiance pour une gestion
moderne, solidaire et efficace" qui rebattent les cartes de la contractualisation budgétaire entre les structures et les autorités de tarification : un enjeu d’actualité ! Un article synthétique qui vous présente les principaux éléments de ces contrats.
La branche professionnelle des Entreprises de Services à la Personne, publie une étude relative à l’impact des évolutions réglementaires sur la branche des entreprises de services à la personne. Retrouvez dans cet article les principaux résultats.
Les membres de direction d’une structure d’utilité sociale désirant acquérir des savoir-faire détenus par des pairs peuvent, sous conditions, mobiliser le dispositif « transfert de savoir-faire » (TSF), de l’Avise.
Réalisée par l’Avise, avec le soutien de la Caisse des Dépôts et du Fonds social européen, cette cartographie permet d’identifier les acteurs et dispositifs d’accompagnement à l’émergence et l’accélération en fonction des étapes de création d’un projet relevant de l’Economie sociale et solidaire (ESS) et de l’innovation sociale.
Le programme P’INS a lancé son appel à candidatures pour 2018. Ouvert jusqu’au 16 avril 2018, il retiendra entre 6 et 10 projets de développement et de duplication de l’innovation sociale.
Le 25 mai 2018 entrera en vigueur le règlement européen relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données en vigueur.